Petit observatoire de l'Isoc France

Comptes rendus des réunions du « conseil d'administration »
22 mai 2008 - 10 mars 2008 - 21 janvier 2008 - 19 juin 2007 - 20 décembre 2006
22 mai 2008

Relevé de décisions du Conseil d’administration 22 mai 2008

Le 14 juin 2008
Siège de l'association
164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris
Dument convoqué le Conseil d’Administration du chapitre français de l’Internet Society en vertu de l’article 8 de nos statutsi s’est réuni à son siège, jeudi 22 mai 2008 de 18h à 20h.

1. Quorum
Étaient présents :
- Odile Ambry ;
- France Miremont ;
- Sébastien Bachollet ;
- Philippe Batreau ;
- François Hervé ;
- Olivier Itéanu ;
- Charles Simon ;
- Thomas Serval ;
- Jean-Christophe Vignes ;
- Jean-Michel Yolin.

Étaient excusés ou absents :
- Éric Brousseau ;
- Thomas Defaye.
- Florence Durand-Tornare ;
- Bernard Lang.

Suspendu à sa demande :
- Stéphane Van Gelder.
10 membres sur 15 étant présents, le quorum est atteint.

2. Relevé de décisions

Le conseil d’administration du chapitre français de l’Internet s'est réuni le 22 mai 2008.
L’ensemble des membres présents ont pris connaissance en séance du premier projet de la
comptabilité des années 2005, 2006 et 2007 qui venait de nous être transmis par l’expert
comptable.
Après un échange approfondi le CA a considéré qu’il n’était pas en capacité de valider les
projets présentés et a demandé au président de mettre en oeuvre les 3 compléments suivants :
• Finaliser et clore le dossier lié à des projets avec la francophonie datant de 1999 et 2000 ;
• Demander à la banque de l’association les 2 relevés manquants dont un remontant à 2005 ;
• Retrouver les éléments sur une facture indiquée comme non payée.
Lorsque ces documents auront été fournis à l’expert comptable et que celui-ci aura pu fournir
une nouvelle version des comptes de 2005, 2006 et 2007, une réunion du CA sera convoquée
et devra délibérer sur ces comptes.
Dans ce cadre là l’organisation d’Egeni devra particulièrement veiller à équilibrer son budget.

Dans cette situation le CA décide de reporter l’assemblée générale après les résultats du
prochain CA et surtout après la Semaine de l’Internet Mondial à Paris qui verra s’organiser
soit directement par l’Isoc France soit en partenariat avec d’autres les manifestations
auxquelles nous vous invitons à participer :
Egeni Europe 2008 ; www.egeni.org
Icann@Paris : par.icann.org
Isoc monde : www.isoc.org

Le CA propose donc que la prochaine AG soit organisée en septembre à une date qu’il
définira lors de sa prochaine réunion avec comme objectif de prendre connaissance du rapport
moral des années 2005, 2006 et 2007, de valider les comptes des années 2005, 2006 et 2007,
d’adopter le budget de 2008 et de procéder aux élections pour les mandats des élus en 2004 et
2005.
Le Président de l’ISOC France,
Sébastien BACHOLLET

Article 8
Le Conseil d’administration tient une session au moins tous les six mois, et chaque fois qu’elle est provoquée par son président, ou demandée par le quart de ses membres. La participation de la moitié des membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n’aura pas participé à trois sessions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. L’organisation et le déroulement de chaque session peuvent faire appel en tout ou partie aux moyens électroniques, notamment en ce qui concerne l’annonce de la session, les délibérations, la prise de décision, la constatation et la publicité des décisions prises.
10 mars 2008

mars 2008
Siège de l'association
164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris

1. Quorum

Étaient présents :
- Odile Ambry ;
- France Miremont ;
- Sébastien Bachollet ;
- Philippe Batreau ;
- Olivier Itéanu ;
- Thomas Serval ;
- Charles Simon ;
- Stéphane Van Gelder ;
- Jean-Christophe Vignes.

Étaient excusés :
- Éric Brousseau ;
- Thomas Defaye ;
- François Hervé ;
- Jean-Michel Yolin.

Étaient absents :
- Florence Durand-Tornare ;
- Bernard Lang.

9 membres sur 15 étant présents, le quorum est atteint.

2. Ordre du jour

2 points étaient à l’ordre du jour :
- la discussion de la situation courante ;
- la réforme des statuts.

3. Discussions

3.1. Discussion de la situation courante

3.1.1. Egeni 2008 et Icann à Paris

Sébastien Bachollet et Olivier Itéanu présentent respectivement l’avancement des préparatifs pour les réunions Egeni 2008 et Icann à Paris qui se tiendront à Paris fin juin 2008.
Les 2 projets avancent bien et devraient servir de vitrine au Chapitre, notamment en vue d’une campagne de recrutement de nouveaux adhérents.
Des événements satellites s’y grefferont, notamment une réunion du Conseil d’administration de l’Isoc Monde et de la structure At-Large de l’Icann. Ils doivent permettre de donner une large exposition à l’action du Chapitre.

3.1.2. Plan d’action de l’association

Dans la perspective des 2 réunions de juin 2008 et des réunions satellites, le Chapitre organisera d’ici l’été une Assemblée générale ordinaire lors de laquelle les rapports moraux et financiers du Chapitre seront présentés. Cette AGO se tiendra sous forme électronique.

3.1.3. Situation comptable de l’association

Philippe Batreau reconnaît ne pas pouvoir produire rapidement le bilan comptable de l’association pour le soumettre à la prochaine AGO. Il ne peut apporter d’explication à cette situation. Il déclare en conséquence démissionner du poste de trésorier et le Conseil d’administration accepte cette démission.
À la demande du Conseil d’administration, Philippe Batreau s’engage à communiquer avant le 31 mars 2008 l’ensemble des documents comptables relatifs aux comptes du Chapitre. Il déclare qu’à ce jour le solde du compte bancaire de l’association est positif et s’élève à approximativement 500 euros, les flux financiers étant, en tout état de cause, faibles.
Comme pour la période 2002-2004 pour laquelle il avait été fait appel à un expert pour établir des bilans comptables, le Conseil d’Administration décide que l’établissement des comptes sera, au titre de cette année, confié à un expert-comptable professionnel et indépendant.
Le Conseil d’administration demande à Charles Simon d’assurer la mission de trésorier à titre temporaire, de la remise des documents au comptable jusqu’à l’AGO à l’issue de laquelle un nouveau bureau sera élu. Il accepte cette mission.

3.1.4. Tentative de déstabilisation extérieure

Sébastien Bachollet rend compte d’échos reçus depuis plus d’un mois en provenance de l’Isoc Monde au sujet d’une tentative de déstabilisation du Chapitre par un groupe extérieur.
Le Conseil d’administration charge Jean-Christophe Vignes de préparer un communiqué et renouvelle à l’unanimité son entière confiance à Sébastien Bachollet qui est attaqué personnellement par cette tentative de déstabilisation.

3.2. Réforme des statuts

Conformément aux décisions prises lors du précédent Conseil d’administration, le projet de nouveaux statuts a été soumis à la discussion des membres. Au vu des débats, il est décidé de le soumettre en l’état au vote des membres.
Le vote aura lieu en Assemblée générale extraordinaire à une date encore à fixer après la tenue des manifestations de juin prochain. Le moment de l’éventuelle entrée en vigueur des nouveaux statuts sera fixé par l’AGE.
Sébastien Bachollet rappelle que le projet de statuts a pour but d’assurer au Chapitre un meilleur ancrage en l’ouvrant aux entreprises et aux autres associations du secteur. Il définit aussi une cadence plus simple et plus réaliste de la vie de l’association, l’organisation d’élections biannuelles correspondant mieux aux capacités du Chapitre.

3.3. Divers

3.3.1. Candidature au Conseil d’administration de l’Isoc Monde

Philippe Batreau informe le Conseil d’administration qu’il a présenté sa candidature au
Conseil d’administration de l’Isoc Monde. Au vu des équilibres actuels au sein de l’Isoc Monde, Stéphane Van Gelder et Odile Ambry lui demandent de retirer sa candidature. Il indique qu’il s’agit d’une décision individuelle, ce dont le Conseil d’administration prend acte.
Le Conseil d’administration étudie le soutien à apporter à d’autres candidatures, notamment celle d’Alejandro Pisanty qui remplit les critères de diversité que le Chapitre promeut.

3.3.2. Renouvellement du Conseil d’administration

L’éventuelle adoption du projet de réforme des statuts ayant un impact sur les règles de fonctionnement du Conseil d’administration, les administrateurs élus en 2004 assurent la gestion courante jusqu’à la mise aux voix de la réforme et la réunion élective de l’AGO qui se tiendra immédiatement après.
Stéphane Van Gelder indique qu’au vu de sa situation particulière – il a été coopté suite à la démission d’une personne élue en 2004 – il demande au Conseil d’administration que son mandat soit suspendu jusqu’à la prochaine AGO élective où il sera à nouveau soumis aux membres. Le Conseil d’administration en prend acte.

La séance est levée à 21 heures.
21 janvier 2008 (compte rendu daté du 23 janvier)

Compte-rendu de la séance du 21 Janvier 2008

Siège de l'association
164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris

Présents : Odile AMBRY – Sébastien BACHOLLET - Philippe BATREAU – : Eric BROUSSEAU
Olivier ITEANU – France MIREMONT – Thomas SERVAL - Charles SIMON - Jean-Christophe
VIGNES – Jean-Michel YOLIN.
Excusés : Thomas DEFAYE – Stéphane Van GELDER.
Absents : Florence DURAND-TORNARE - François HERVE - Bernard LANG

Compte-rendu rédigé par France MIREMONT, en coordination avec Sébastien BACHOLLET.

ORDRE du JOUR préparé par Sébastien BACHOLLET
1. Projet de nouveaux statuts « ISOC France » et rappel des objectifs poursuivis
2. Le Futur de l’Internet
3. Egeni EUROPE 2008
4. Icann Paris – Juin 2008
5. Icann At-Large
6. FGI
7. AUTRANS 2008
* *
*

Relevé de décisions de la séance

1° Projet de nouveaux statuts pour l’association

Les administrateurs présents ont approuvé le projet présenté ce jour, en date du
13 janvier 08. Ce document de 15 pages, accompagné du texte introductif
« Objectifs poursuivis » sera soumis à discussion auprès des membres via la Liste
Forum. Sébastien organisera la diffusion très rapidement. La discussion sera close
au bout d’une quinzaine de jours et le texte final (amendé ou non) soumis au vote
électronique.
A la suite de ce vote le CA mettra en place des élections.

2° Groupe de Réflexions sur l’Internet du Futur

La DGE – Délégation Générale aux Entreprises (Ministère de l’Economie, des
Finances et de l’Emploi) a créé, en 2007, un groupe « Groupe de Réflexions sur
l’Internet du Futur » - GRIF.
Objectif global : préparer la participation française à la conception du réseau du
futur.
Le GRIF auditionne jusqu’à fin février 08 plusieurs « acteurs » de l’Internet, dont
l’Internet Society, le 25 janvier 08. Sébastien se rendra à l’audition. Il proposera
que le GRIF auditionne aussi Eric Brousseau (L’économie de l’internet) accompagné
de Charles Simon (aspects juridiques). Thomas Serval a été déjà entendu par cette
commission.
Position retenue pour notre association : amener le GRIF à confronter évolutions
des technologies et des infrastructures à celles des usages et des utilisateurs
individuels. Rappel : l’Isoc est une association de citoyens de l’Internet, préoccupée
par sa bonne Gouvernance.
Parmi les questions à soulever, celles qui concernent le passage d’1 milliard
d’Internautes à 2 milliards dans un proche avenir : comment devrait évoluer
Internet pour « absorber » ce doublement de population. IPv6 est-il la seule
(la bonne) solution ? Rappel, c’est une technologie qui a déjà 10 ans d’âge.
Quelle(s) infrastructure(s) doit-on mettre en place pour rééquilibrer les échanges
du Net (cf. la suprématie de l’Asie et notamment, de la Chine en termes de nombre
d’Internautes). Quelles sont les problématiques rencontrées par les utilisateurs en
2008 ? Recenser les bonnes pratiques au niveau des Chapitres Européens ou Francophones ? … Rappel des implications de l’Isoc dans la Gouvernance de
l’Internet (SMSI – FGI …) Présenter le mapping « Acteurs » préparé par Sébastien.
Proposer un abonnement aux membres du GRIF à la newsletter « Sociétés de
l’Information » …

3° Egeni Europe 2008

Le vendredi 20 juin 08, à l’Hôtel Méridien Montparnasse se déroulera la 7ème édition
d’Egeni Europe. Orchestrée autour de 3 tables rondes et d’une séance inaugurale
« Internet et l’Union Européenne : la présidence française », Egeni Europe se
tiendra dans les mêmes locaux et la veille de la réunion ICANN 2008 à Paris.
Thèmes des 3 tables rondes :
. Internet et l’Europe : vers un FGI Europe
. Le futur de l’Internet et l’internet du futur
. Les utilisateurs (individuels) : mais que veulent-ils ?
Pour réussir la manifestation, une recherche de sponsor est en cours.
3 niveaux : PLATINE à partir de 6000 ¤, GOLD (à partir de 4000 ¤) et BRONZE (à
partir de 2000 ¤). Toute entreprise intéressée peut demander un dossier auprès de
Sébastien BACHOLLET.

4° Icann Paris – Juin 2008

Du 21 au 27 juin se déroulera la seconde réunion Icann de l’année 2008.
L’édition de Paris devrait rencontrer un vif succès et attirer entre 1200 et 1500
participants. Pour assurer la bonne organisation de la manifestation (C’est la
première fois que se déroulera une réunion Icann à Paris), une association
(AGIFEM) est en cours de constitution. Olivier Iteanu y représente l’Isoc France.
Elle sera présidée par Daniel Dardailler (W3C) et devrait être animée par Sébastien
Bachollet.
Une soirée d’accueil est prévue le 23 juin et un dîner de Gala le 25 juin dans deux
endroits prestigieux de Paris.
Cet événement concerne les participants de la réunion de l’Icann à Paris. Il serait
souhaitable de mobiliser la communauté française autour des problématiques de
l’Internet en particulier les entreprises (petites et grandes), les associations
représentants des utilisateurs (par exemple celles de consommateurs), les
responsables politiques …
Une recherche de sponsors est également en cours.

En marge des conférences, il est prévu de mettre en place des stands, notamment
pour les organisateurs, dont l’ISOC France. Si cela se confirme, il faudra prévoir
une rotation de membres pour tenir le stand (du 21 au 27 juin)… Et définir le
contenu des informations à diffuser : bulletins d’adhésion, etc.……

5° Icann At-Large

Sébastien demande à l’Icann depuis des mois que les documents produits par cette
instance soient résumés et traduits en FRANÇAIS. Afin de pouvoir les diffuser sur la
liste MEMBRES. Patience donc !

6° le FGI

. cf. le CR du 7 janvier 08 "Debriefing_Rio.doc" et le "Dîner ISOC" du 18 décembre
07 à Paris, animé par Philippe Batreau
. Bertrand de la Chapelle organise une réunion "débriefing" le 23 janvier, 14h30
à Paris. Cf. le mail de Sébastien, daté du 7 janvier.
. Une réunion « FGI » est prévue en Inde cette année.

7° AUTRANS 2008

JM Yolin rend compte rapidement du déroulement des rencontres d'Autrans 2008
Le concept : rendez-vous annuel des animateurs de réseau travaillant autour des
usages de l'Internet dans tous les domaines économiques, sociaux éducatifs et
culturels a bien pris, avec une participation très renouvelée (moitié d'anciens,
moitié de nouveaux) mais se maintenant au dessus de 300 personnes
Une journée a été consacrée en particulier a remédier aux oublis du Grenelle de
l'Environnement qui a complètement occulté les potentialités de l'Internet pour
mettre plus d'intelligence dans les process réduisant ainsi consommation d'énergie
et de matière première et par là même pollutions et déchets.
Moins "bling bling" qu'Hourtin, Autrans poursuit sa mission de réflexion et
d'interconnexion.
Thierry Gaudin, l'actuel président, après cette année de transition passe la main à
Yannick Landais, Bruno Oudet continuant à jouer un rôle clé dans l'organisation tout
en continuant à chercher un successeur.

20h30 : la séance est levée.
19 juin 2007

Paris, le 30 juin 2007

Compte-rendu de la séance du 19 juin 2007 - Paris

Siège de l'association : Cabinet Iteanu & @ssociés
164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris

Présents : Odile AMBRY – Sébastien BACHOLLET - Philippe BATREAU – France MIREMONT – Charles SIMON – Jean-Michel YOLIN
et en liaison téléphonique : Jean-Christophe VIGNES.
Excusés : Eric BROUSSEAU – Thomas DEFAYE - Florence DURAND-TORNARE – Olivier ITEANU – Bernard LANG – Thomas SERVAL – Stéphane Van GELDER.
Absent : François HERVE.

Ce compte-rendu a été rédigé par France MIREMONT, en coordination avec les administrateurs présents.

Prochains CA (Paris) : en septembre 2007 si nécessaire suivant les débats sur les
statuts de l'association ou le Mardi 20 novembre 2007.

ORDRE du JOUR préparé par Sébastien BACHOLLET
1. Relation avec les autres associations (CR des AG de l’Afnic, Fing, FDI…)
2. Projet de nouveaux statuts
3. Isoc France et l’Icann – At Large
4. Autrans 2007
5. Egeni Afrique 2007
6. Egeni Europe 2008
7. Reprise des dîners
8. Les commissions
9. Tableau de suivi de l’activité.

Relevé de décisions de la séance du 19 juin 07

En préalable à la tenue de notre Conseil et compte tenu de l'actualité récente
concernant les échanges électroniques sur la Liste FORUM, un certain nombre
d’actions ont été décidées en application de la la Nétiquette de l'association,
visible à cette adresse http://www.isoc.fr/article.php3?id_article=52.
Chaque personne concernée recevra un mail personnel du président.
Le CA a acté la modération de la liste depuis deux jours et vote à l'unanimité
sa non-modération par le président, dès le 21 juin.

1° Relation avec les autres associations (CR des AG de l’Afnic, Fing, FDI…)

FING : Ph. BATREAU, représentant Sébastien Bachollet à l’AG ordinaire et
extraordinaire du 8 juin 07, a été très impressionné par le travail accompli par la
Fing, depuis sa création. Des pistes de synergies communes sont à explorer.
Suite à cette AG un échange d’adhésion sera mise en oeuvre et l'ISOC devient
membre de droit sans droit de vote du CA, en tant qu'association fondatrice.
FORUM des DROITS : AG du 14 juin 07. L'association April a "lutté" contre les
nouveaux statuts proposés par le FDI. Mais sans succès, ceux-ci ont été adoptés.
Les administrateurs sortants ont été réélus puisque suite à cette modification ils
pouvaient se représenter. L'Isoc France après avoir étudié la situation a décidé de
ne pas se porter candidat au nouveau CA. Question à réétudier en 2008.
AFNIC : Le nouveau CA élu le 15 juin 07 accueille comme nouvel administrateur
élu par le collège des utilisateurs l’Isoc France représenté par Philippe BATREAU. Il
est a signaler que Stéphane Van GELDER, a été réélu par le collège prestataires
comme administrateurs. Félicitation à tous les élus. Toutes les explications figurent
dans le mail de Sébastien, daté du 19 juin 07 (12h00) et diffusé à tous les
membres adhérents.
Et voir l'annonce dans le site de l'AFNIC :
http://www.afnic.fr/actu/nouvelles/general/NN20070615

2° Projet de nouveaux statuts

Une présentation des observations et contributions au projet de nouveaux statuts
de l'association a été résumée par Sébastien. L'ensemble des administrateurs
présents se sont mis d'accord sur les orientations générales du projet.
Sébastien/Charles renvoie une copie corrigée (15 pages) aux 15 administrateurs,
pour info. Un envoi sur la Liste FORUM est prévu à la mi-Août. Tous les adhérents,
à jour de leur cotisation 2007, recevront ce projet. Celui-ci sera soumis à
discussion, du 15 août au 15 septembre 2007 minuit.
Le Conseil d'Administration se réunira, si nécessaire, après le 15 septembre pour
finaliser le projet. Ensuite, ces nouveaux statuts définitifs seront soumis à tous les
adhérents qui se prononceront (oui / non), par vote électronique sécurisé et
anonyme.

3° Isoc France et l’Icann – At Large

Une réunion s'est tenue en juin 07 autour de Sébastien Bachollet, des
représentants de l'Icann et (citer les personnes ?).
L’Icann a promis de traduire certains textes étudiés en français. Ils seront envoyés
aux adhérents pour avis et discussion dès que possible par Sébastien. 3 sujets sont
en cours de discussion : les Noms de Domaine internationaux ; le Domain tasting et
les relations entre Registrars et Registrants. Egalement, une réflexion doit être entamée concernant la coordination entre ISOC ECC et le RALO européen (pour mémoire Isoc France est, comme d’autres chapitres de l’Isoc, membre des 2 structures)..
Enfin, le poste de liaison entre l'Alac et le board de l'Icann est à élire. 4 candidats
sont en lice (un italien, un allemand, une américaine et un français, Sébastien).
Les élections auront lieux en juillet après la réunion de Porto Rico.

4° Autrans

Un bilan synthétique d'Autrans 2007 a été présenté par J-M YOLIN. C'était SUPER !
Notamment, grâce à la présence de jeunes Canadiens (14-15 ans) qui s'étaient
déplacés du Québec et ont inauguré la séance. Un atelier sur le développement
économique local a été animé par J-M YOLIN, avec de nombreux témoignages
de jeunes ados sur leurs idées de création d'entreprise.
A aujourd'hui, un travail sur le "renouveau" d'Autrans est en cours. Besoin de
trouver un nouveau président (le mandat de 3 ans de l'actuel président est arrivé à
échéance) et besoin de renouveler le public, les participants, les réseaux. Besoin de
financements solides également. L'ensemble coûte cher.
Le délégué général d'Artesi Ile de France serait pressenti pour animer REZO. A
suivre...
Enfin, une enquête de satisfaction des participants a été réalisée.
Vous pouvez voir les résultats à l'adresse :
http://www-leibniz.imag.fr/SI/Enquete2007.pdf

5° Egeni Afrique 2007

L'Isoc France comme en 2006 avec le Maroc, va aider un chapitre africain de l’Isoc
à organiser Egeni Afrique. Cette année, nous travaillons avec le chapitre tunisien
pour une réunion à Sousse en complément du colloque international : «
eCommerce et Gouvernance de l’Internet 2007» les 19 et 20 octobre 2007. Nous
essaierons d'y inclure un ou deux ateliers logotypés EGENI AFRIQUE 2007.
6° Egeni Europe 2008
La date retenue serait le 20 Juin 2008. La manifestation se déroulerait à la CCIP de
Paris et se tiendrait juste à la veille de la réunion Icann en Europe (du 21 au 27 juin
2008 et où Paris est candidate) et à la veille de la présidence de l'Union Européenne
par la France.

7° Reprise des dîners

Pour faciliter l'organisation et la gestion des inscriptions, il est prévu de trouver
un restaurant, central Paris et disposant d'une salle privatisable, dès l'automne
2007. France MIREMONT propose un restaurant/brasserie aux Halles qui réunit ces
conditions. Le contact + coordonnées sont transmises ce 20 juin à Sébastien.
Les prochains invités pourraient être :
. Fred BAKER, ancien président de l'ISOC Monde
. J-M Lévy Dreyfus, pour son architecture "GoTapp" et La Poste
. Eric Brousseau autour du thème de l'économie digitale
. le Président du Gac
et enfin, Sébastien pourrait présenter plus en détails At large.

8° Les commissions de l'Isoc

La Commission Juridique : décision a été prise de nommer Charles SIMON,
animateur de la commission (en remplacement de Jean-Christophe VIGNES qui
réside maintenant le plus souvent au Luxembourg mais qui reste membre du CA).
Les autres membres de la commission sont Valérie CASTELLORIZIOS, Arnaud
GARRIGUES (s'il le souhaite) et Jean-Christophe VIGNES (pour information).

9° Tableau de suivi de l’activité

Pour des raisons personnelles et de temps consacré à l’association, Sébastien
BACHOLLET ne souhaite pas tenir à jour ce tableau. France MIREMONT veut bien
s'en charger, avec l'aide mensuelle (ou bimestrielle) de Philippe BATREAU, trésorier
de l'association.
Si l'Isoc ouvre son conseil d'administration aux entreprises, il est naturel de
connaître les éléments chiffrés – basiques - de son activité : nombre et évolution
des adhérents, état de la trésorerie... Ce sont des questions simples qui seront
posées. Et auxquelles les administrateurs doivent pouvoir répondre.

10° Divers

Philippe Batreau a créé, en séance, un wiki afin de permettre aux administrateurs
(pour commencer) de travailler en collaboratif sur des projets thématiques.
L'inscription des administrateurs volontaires se fait auprès Philippe, qui gère les
droits numériques. http://wiki.isoc.fr
Ce nouvel espace sera sans doute utile pour parler des nouveaux statuts de l'ISOC
France.

21h30 : la séance est levée.
20 décembre 2006 (compte rendu daté du 16 janvier 2007)

Paris, le 16 Janvier 2007

Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2006

Présents : Odile AMBRY – Sébastien BACHOLLET - Philippe BATREAU – Thomas
DEFAYE – France MIREMONT – Charles SIMON - Stéphane Van GELDER
et en liaison téléphonique : Jean-Christophe VIGNES
Excusés : Eric BROUSSEAU - Florence DURAND-TORNARE – Olivier ITEANU – Bernard LANG – Thomas SERVAL - Jean-Michel YOLIN
Absent : François HERVE.

Cabinet Iteanu & @ssociés,
164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris

ORDRE du JOUR PREPARE par Sébastien BACHOLLET
(résumé des 44 slides)
1° à 2° : Conseil d'Administration et Election du Bureau
3° à 5° : Fonctionnement interne de l'association
6° à 8° : Activités internationales
9° à 12° : Activités des commissions de l'ISOC
13° à 18° : Standardisation – Enquête FDI/ISOC – EVENEMENTS 2007 – les Dîners ISOC.

Ce compte-rendu a été rédigé par France Miremont, avec la complicité de Charles Simon.

Prochains CA 2007 (Paris) :
Mars (le 6, 7 ou 8 mars 07 – suivant le choix de notre invité) et le 24 Mai 07 (dates à
confirmer)

Relevé de décisions de la séance du 20 décembre 2006

1° RENOUVELLEMENT D'1/3 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
(nouveau mandat de décembre 2006 à décembre 2009)

Comme tous les ans, selon les statuts actuels de l'association, 1/3 du CA est modifié tous
les ans donc cinq sièges au Conseil d’administration étaient remis aux suffrages des
membres du Chapitre. Odile Ambry, vice-Présidente ; Sébastien Bachollet, Président ;
Loïc Damilaville ; Olivier Iteanu, Président d’honneur, et Thomas Serval, vice-Président
étaient sortant.
Sollicitaient le renouvellement de leur mandat Odile Ambry, Sébastien Bachollet, Olivier
Iteanu et Thomas Serval. Se présentaient en outre aux suffrages Dominique Lacroix et
Charles Simon.
Suite aux élections électroniques, anonymes et sécurisées de novembre 2006, ont été
réélus :
Odile AMBRY
Sébastien BACHOLLET
Olivier ITÉANU
Thomas SERVAL
et nouvellement élu :
Charles SIMON
Administrateur sortant :
Loïc DAMILAVILLE.
Qu’il soit ici remercié pour son action au sein du CA pendant son mandat.

2° ELECTION des MEMBRES DU BUREAU

Comme tous les ans, selon les statuts actuels de l'association, l’ensemble du Bureau de
l’association est renouvelé.
Sébastien Bachollet indique que le Bureau sortant souhaite être renouvelé pour mener à
bien un dossier commencé il y a trois mois : la réforme des statuts de l’association.
Ont été réélu aux mêmes fonctions
Président : Sébastien BACHOLLET
Vice-Présidente : Odile AMBRY
Vice-Président : Thomas SERVAL
Secrétaire Général : Thomas DEFAYE
Trésorier : Philippe BATREAU

Une des missions essentielles du Bureau est donc de mener à bien la réforme des
statuts de l'association (http://www.isoc.fr/article.php3?id_article=1) pour être plus
en phase avec les évolutions fortes de l'Internet et des réseaux. Cette réflexion a été
initiée début 2006 et devrait s'achever d’ici le mi-2007. De nouveaux statuts sont donc
en cours de rédaction, avec le concours de juristes qualifiés. Les administrateurs seront
consultés pour modifier et/ou valider les nouvelles orientations. Puis, ils seront soumis à l'ensemble des adhérents courant 2007.

3° ECHANGES INTERNES ET COMPTES-RENDUS

Suite aux écarts et au non-respect de la Nétiquette (importation d'une conversation
privée et polémique sur la liste générale "Forum", Odile Ambry et France Miremont vont rédiger un projet de Nétiquette, spécifique au bon fonctionnement des échanges au sein de l'Association.
Pour l'instant, le Forum reste modéré par Sébastien Bachollet. Mais il est souhaitable que les échanges reprennent leur fluidité dès que possible, sans modérateur.
Il est décidé qu'un compte-rendu de chaque séance du CA sera rédigé et rediffusé vers
tous les adhérents, après validation par son président.
A l'issue de chacune des réunions du Bureau, un retour sera fait vers les membres du CA.
France MIREMONT fait remarquer, suite aux échanges électroniques durant la période électorale de novembre 2006, que notre association "souffre" d'un manque de
transparence quant aux activités du Conseil d'Administration et les données chiffrées
concernant son évolution.

4° PRESIDENCE d'HONNEUR

A l'unanimité des administrateurs présents, Eric BROUSSEAU a été nommé Président d'Honneur. Il rejoint ainsi Bruno OUDET (président fondateur) et Olivier ITEANU.

5° ADHESION à l'ASSOCIATION

Il est confirmé que l'adhésion à l'association est valable par année civile, du 1er janvier
au 31 décembre. Il est donc temps de renouveler votre adhésion. Le Trésorier lancera un appel à cotisation courant janvier 2007.
Nota : exceptionnellement, pour toutes les personnes qui ont adhéré à partir du 16
octobre 2006, elles sont considérées comme membres pour l'année 2007.
Montant des cotisations
Le barème de l’année antérieure est reconduit :
- 20 euros pour les personnes actives ;
- 10 euros pour les personnes bénéficiant d’un tarif réduit (moins de 25 ans, chômeurs,
bénéficiaires de minima sociaux) ;
- 40 euros ou plus pour les membres bienfaiteurs.

6° GOUVERNANCE de l'INTERNET

6.1° FGI - Forum sur la Gouvernance de l'Internet

Le Chapitre, a proposé l’organisation de réunions au niveau tant européen que national pour faire suite aux travaux du SMSI et à la première réunion du Forum sur le
Gouvernance de l’Internet (FGI). Sébastien Bachollet s’est exprimé à ce sujet à l’occasion de différentes réunions, au Parlement européen, avec la coordination européenne des chapitres de l’isoc… pour l’instant en vain au niveau européen. Au niveau national, les discussions sont en cours avec Bertrand de la Chapelle, délégué spécial pour la Société de l’information au sein du ministère des Affaires étrangères.
L’Isoc France souhaite et doit continuer à agir pour la mise en place d'un Forum, du
même type que le FGI, au niveau français et européen.

6.2° Isoc France et Icann

En complément de ses autres engagements et participations l'ISOC France va poser sa
candidature à 2 structures de l’Icann représentants les utilisateurs. Celle qui représente
la société civile et les utilisateurs individuels : AtLarge (organisée en régions). Celle qui représente le secteur privé et les utilisateurs business : Business Constituency du gnSO (generic name supporting organisation). Un débat a lieu au sein du CA sur cette
question, notamment avec Thomas Defaye et Odile Ambry qui se termine sur la décision que Sébastien Bachollet avec l’aide de Jean-Christophe Vignes et Stéphane Van Gelder fera le nécessaire et organisera le suivi et la participation à ces deux structures.
Sébastien Bachollet indique également que le Chapitre a proposé (en accord avec les
autorités gouvernementales compétentes) et soutient l’organisation d’une réunion des
trois réunions annuelles de l'Icann à Paris qui pourrait avoir lieu en juin 2008.

7° INTERNATIONAL

Rappel : l'ISOC France a parrainé la création en Août 2006 du Chapitre Tunisien

8° REPRESENTATION d’ISOC France au sein d'autres ORGANISATIONS

ISOC ECC (EUROPE)
Eric BROUSSEAU et Sébastien BACHOLLET
ISOC Francophonie
Odile AMBRY et Philippe BATREAU
ISOC World
Sébastien BACHOLLET et Eric BROUSSEAU
ICANN
Sébastien BACHOLLET, Jean-Christophe VIGNES et Stéphane Van GELDER
FGI / IGF
Odile AMBRY et Sébastien BACHOLLET
AFNIC/.fr
Groupe de concertation utilisateurs : Philippe BATREAU
[Pour information Stéphane Van GELDER est administrateur de l’Afnic au titre des
bureaux d’enregistrements]

9° COMMISSION Gouvernance de l'Internet et International

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10° COMMISSION JURIDIQUE

Animée par Jean-Christophe VIGNES, la commission proposera une rencontre courant février 2007 (Paris) autour du thème "Identité Numérique". Ludovic Pénet serait l'un des invités orateurs.
Une réunion de présentation des licences creative commons devrait également être
organisée début 2007 avec Mélanie Dulong de Rosnay, doctorante en droit et
responsable juridique creative commons pour la France. Valérie Castellorizios est en
charge de cette question.
Les membres de la commission sont Jean-Christophe VIGNES (président), Valérie
CASTELLORIZIOS et Charles SIMON.

11° COMMISSION FINANCIERE

Animée par Philippe BATREAU, la commission recherche d'autres membres souhaitant s'impliquer.
Objectifs : professionnaliser l'organisation et le fonctionnement de l'association ;
recherches de sponsors ou de subventions pour assurer un budget équilibré.

12° PROJET d'une COMMISSION "REGIONS"

C’est un objectif à moyen terme : permettre un travail au plus proche des régions et
entités territoriales. Mettre en commun des thèmes transversaux ou des thèmes par
territoires. Tout est à construire.
Dans un premier temps nous proposons de mettre en place une liste de discussion
spécifique à cette objectif avec en premier lieu les membres de notre association qui sont en dehors de la région Ile de France et ceux que cette question intéresse.

13° IPv6

IPv6 "Task Forçe" veut devenir une association, loi 1901.
L'ISOC France pourrait l'accueillir en son sein. Sébastien BACHOLLET va adresser aux membres du CA, dès que possible, un mail concernant ce sujet. Question à re-débattre lors du prochain CA de mars 2007.
14° FORUM des DROITS de l'INTERNET
Le FDI propose à l'ISOC FRANCE de s'associer à l'enquête électronique qui sera lancée en 2007 sur la question : " Sur quels thèmes les internautes veulent-ils une auto ou corégulation?"
http://www.foruminternet.org
La présentation des premiers résultats pourrait avoir lieu lors d'EGENI 2007.

15° AUTRANS 2007

Les 11, 12 et 13 janvier 07 se tiennent les 11èmes rencontres d'Autrans
http://www.autrans.net/2007/actu.php
Sébastien BACHOLLET et Charles SIMON y seront présents et représenteront
l'Association. A noter : Jean-Michel YOLIN fait partie du Comité d'Organisation et coanime l'atelier "Générations Internet : comment inventer une véritable nouvelle
économie" le vendredi 12 janvier au matin.

16° LES DINERS de l'ISOC FRANCE

Les dîners se continuent sur un rythme mensuel. Juste après la réunion du Conseil
d’administration avait lieu le dîner en présence de Frédéric Dutoit, député communiste et maire du 8ème arrondissement de Marseille. Le 16 janvier 2007, le Chapitre accueille Jean Dionis du Séjour, député de Lot-et-Garonne et conseiller régional d'Aquitaine de l’UDF.
En février 2007 un représentant des Verts - Danièle AUFFRAY - et mars 2007, nous
devrions recevoir un représentant de l’UMP.
Mardi 16 janvier 07 : Jean DIONIS du SEJOUR – UDF
Jeudi 15 février 07 : Danièle AUFFRAY – les Verts
Le 6, 7 ou 8 mars 07 : Thierry SOLERE ou ? - UMP

17° EGENI 2007

Le jeudi 22 mars 2007 se tiendra à Paris la 6ème édition de notre manifestation annuelle.
Un programme prévisionnel a été présenté par Sébastien.
L’idée cette année est de réunir dans une première table-ronde des représentants des
partis politiques, une deuxième étant réservée aux représentants des organisations
internationales. Les administrateurs souhaitent faire intervenir certains des principaux
candidats à la présidence de la République.
http://www.egeni.org

18° Autres EVENEMENTS 2007

- Forum Mondial de la démocratie et de l'administration électroniques
http://www.worldegovforum.com
- Global Forum 2007 http://www.items.fr/
- ICIN2007 à Bordeaux, du 8 au 11 Octobre http://www.icin-conference.com
- FGI à Rio (Brésil) en novembre 07 http://www.intgovforum.org
- ICANN http://www.icann.org
. Lisbonne (Portugal) du 26 au 30 mars 07
. San Juan (Puerto Rico) du 25 au 29 juin 07
. Asie/Pacifique du 29 octobre au 2 novembre 07.

Divers

Les Voeux de l’internet étant devenus terrain miné depuis que plusieurs personnes se
disputent l’appellation, le Chapitre a fait le choix de la neutralité et ne soutiendra
officiellement aucune des manifestations se réclamant de ce label, plusieurs de nos
membres étant actifs dans l’une ou l’autre.
L’ensemble du Conseil d’administration se félicite de la décision du Time Magazine de décerner le titre d’Homme de l’année à l'internaute ordinaire.